Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts du Club. Il est communiqué à l’ensemble des membres, ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.
Les membres actifs doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le Conseil d’Administration. Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l’ordre de l’association ou en espèce. Les cotisations dues sont payables à chaque nouvelle saison, soit le 1er janvier. Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.
Aucun mineur ne sera admis. Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Cette demande doit être acceptée par le Bureau. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée. Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent (membres actifs).
Chaque membre pourra, à l’occasion d’un tournoi, demander au Bureau la participation d’un seul invité qui s’acquittera d’une participation de 5 €. Ses résultats ne seront pas pris en compte dans le classement du Club. Aucun mineur ne sera admis.
Conformément à l’article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour non respect des règles suivantes : enjeu financier, matériel détérioré, comportement dangereux, propos désobligeant envers les autres joueurs, comportement non conforme avec l’éthique de l’association, comportement non conforme avec la loi, non respect des statuts et du règlement intérieur, détérioration des locaux mis à disposition. Cette exclusion doit être prononcée par le Bureau, le Conseil d’Administration et l’Assemblée Générale après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR, quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix. La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.
Conformément à l’article 7 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (simple ou recommandée avec AR) sa décision au Bureau. Le membre actif n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire. Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.
Il est interdit de jouer de l’argent. Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association. Il est interdit de consommer de l’alcool dans les locaux de l’association.
Conformément à l’article 8 des statuts de l’association, l’Assemblée Générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Président. Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : affichage sur le forum (https://annecy-bdl-poker.forumgratuit.org). Le vote s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le Secrétaire du Club (Secrétaire de séance, si le Secrétaire du Club est absent). Le Secrétaire rédige un procès verbal de l’Assemblée Générale. Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.
Conformément à l’article 9 des statuts de l’association, une Assemblée Générale extraordinaire peut se réunir en cas de besoin. Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : affichage sur le forum (
https://annecy-bdl-poker.forumgratuit.org). Le vote s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le Secrétaire du Club (Secrétaire de séance, si le Secrétaire du Club est absent). Le Secrétaire rédige un procès verbal de l’Assemblée Générale. Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.
Dans tous les cas, les joueurs appliqueront les règles générales de la variante jouée. Un responsable de tournoi sera désigné par le Bureau à chaque rencontre. Il aura en charge le bon déroulement du tournoi et arbitrera les litiges éventuels des tables en application des règles officielles du poker.
Le championnat du Club se déroule du 1er janvier au 31 décembre de l’année en cours. Chaque participation à un tournoi et résultat du tournoi donnent droit à des points qui, cumulés, permettrons d’établir le classement annuel. La formule de calcul des points est décidée par le Bureau. Elle peut varier d’une saison à l’autre.
Les inscriptions aux différents tournois se font sur le forum du Club. Les dates et heures des tournois sont affichées sur le forum. Ils ont lieu dans la Salle de la Garderie de l’école de Lathuile, 4 vendredis par mois à 19h30, sauf cas exceptionnel. Les inscriptions et les désistements doivent être faits au plus tard 3 heures avant le début du tournoi par le biais du forum.
Toutes les informations concernant le Club sont disponibles sur le forum (
https://annecy-bdl-poker.forumgratuit.org). Après inscription sur le forum, les adhérents peuvent laisser des messages sur les forums de discussion, s’inscrire aux tournois annoncés et échanger des messages privés (MP). Un comportement correct sera exigé sur les forums et tout abus sera sanctionné par le Bureau. Tous propos insultants, racistes ou contraires aux bonnes mœurs seront supprimés et sanctionnés. Sans le moindre avertissement les administrateurs du forum pourront supprimer tout message ne respectant pas ces règles. Les sanctions décidées par le Bureau peuvent aller jusqu'à l’exclusion pure et simple de l’adhérent.
Le Club se réserve le droit de filmer ou photographier les joueurs et le public lors des rencontres ou manifestations et de publier ses documents sur son site et journaux. Si une personne refuse ce droit, elle devra le demander expressément auprès de l’organisation.
Le règlement intérieur est établi par le Bureau directeur conformément à l’article 15 des statuts de l’association "Annecy Bout du Lac Poker", puis ratifié par l’Assemblée Générale ordinaire. Il peut être modifié par le Bureau directeur sur proposition des membres suivant la procédure suivante : ratification par l’Assemblée Générale ordinaire. Les modifications du nouveau règlement intérieur sont signalées à tous les membres de l’association par affichage sur le site internet du Club sous un délai de 1 mois suivant la date de modification. Le règlement intérieur sera disponible dans les locaux de l’association.
Fait à Lathuile, le 4 novembre 2010